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réglementation

Conseil territorialActualités

Une réglementation pour mieux encadrer l’activité de location de véhicules

L’apparition d’une nouvelle réglementation génère systématiquement des réticences. Par crainte, pour les principaux concernés, de...

T.F. 04/03/2024
#Conseil territorial#location véhicules#location#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
UrbanismeActualités

Urbanisme : une réglementation qui reste à éclaircir

« Les inquiétudes ne doivent pas prendre le pas sur les décisions à prendre. » Telle a été l’introduction de Xavier Lédée,...

T.F. 24/02/2024
#urbanisme#Réunion publique#réunion
MétéoActualités

Tempête Tammy - L'ATE rappelle la réglementation dans la Réserve naturelle

A l’approche du phénomène Tammy, qui pourrait atteindre l’intensité d’un ouragan de catégorie 1 avant son passage à quelques dizaines de...

20/10/2023
#ATE#mouillage#Bateaux#Tammy#météo#SBH#saint-barth
TourismeActualités

Une réglementation adaptée à la reprise de la saison

Si la vague de touristes n’a pas encore déferlé sur l’île, la saison a bel et bien commencé. A tout le moins en ce qui concerne les innombrables...

TF 14/10/2021
#Tourisme#covid-19#prefecture#Hotellerie#restauration#Santé#Vaccination#passe sanitaire
Conseil territorialActualités

Une politique à définir pour les cimetières

Le premier sujet à l’ordre du jour du conseil territorial de vendredi 20 mars est la définition d’une politique sur la gestion des cimetières, et notamment les tarifs des...

V.A 18/03/2020
#conseil#élus#cimetières#funéraire
SécuritéActualités

Alerte sur la présence inopinée de drones dans l’espace aérien

Deux rapports ont été dressés dimanche 23 février par des pilotes d’avion qui ont constaté la présence de drones au-dessus de Saline et de Flamands. L’occasion de rappeler que...

V.A 27/02/2020
#drones
Economie / EntrepriseActualités

La qualité thermique d’un bâtiment, premier pas vers la maîtrise de la demande en énergie

Laurent Frances et Jérémy Saupin ont créé en novembre le premier bureau d’étude thermique de l’île. Si aucune réglementation n’existe à Saint-Barth, la conception de maisons...

V.A 27/02/2020
#thermie#construction#énergie
PolitiqueActualités

Débat agité sur l’urbanisme en général et le futur de l’Emeraude Plage en particulier

Le conseil territorial de vendredi a commencé d’entrée par un débat houleux sur le futur de l’Emeraude Plage et la gestion de l’urbanisme en général. Bruno Magras a répondu...

V.A 13/02/2020
#débat#urbanisme#conseil
EnvironnementActualités

Le plan des enfants pour protéger les îlets Petits Saints

Le projet d’Aire marine éducative lancé il y a deux ans est sur les rails. Des balises devraient bientôt délimiter l’espace concerné, autour des îlets Petits Saints. La pêche...

V.A 06/02/2020
#mer#AME
EnvironnementActualités

Lente dégradation des récifs coralliens de l’île

Les récifs coralliens de Saint-Barthélemy se dégradent lentement mais sûrement depuis 2002. Leur santé est toutefois moins mauvaise que dans d’autres secteurs de la Caraïbe,...

S.L. 23/01/2020
#corail#récifs#conférence
SantéActualités

Fin de la tolérance pour la cigarette dans les bars, boîtes et restaurants

La préfecture, l’ARS et la Collectivité ont fait parvenir à tous les dirigeants de bars, restaurants et discothèques un courrier rappelant la réglementation sur la cigarette et le...

V.A 23/01/2020
#tabac#restaurants#préfecture
Economie / EntrepriseActualités

L’an dernier, 184.500 voyageurs sont passés par l’aéroport Remy De Haenen

Le trafic voyageurs à l’aéroport Remy de Haenen a augmenté de 32% entre 2018, année post-Irma, et 2019. Au total, 90.275 personnes sont entrées sur l’île en avion, et 94.193...

V.A 16/01/2020
#aéroport#bilan#fréquentation
EnvironnementActualités

Les règles du lagon de Grand-Cul-de-Sac vont évoluer

Une première réunion va se tenir le 16 décembre entre l’ATE et les représentants d’activités nautiques sur le lagon de Grand-Cul-de-Sac, dans l’objectif de faire évoluer les...

V.A 12/12/2019
Faits diversActualités

Daniel Gibbs et deux de ses adjointes convoqués au tribunal

Le président de la Collectivité de Saint-Martin et deux de ses vice-présidentes, Annick Pétrus et Valérie Damaseau, sont convoqués devant le tribunal le 19...

V.A 14/11/2019
#justice#saint-martin
Economie / EntrepriseActualités

Des ouvriers logés sur leur chantier

Une entreprise locale de BTP s’est fait épingler : elle loge ses ouvriers directement sur le chantier dont elle s’occupe, à Gustavia.   Des ouvriers roumains qui prennent...

V.A 31/10/2019
#chantier#logement
EnvironnementActualités

Requin tigre à Corossol : le pêcheur est dans les règles

Emoi sur la toile la semaine dernière après qu’un requin tigre a été pêché puis ramené et débité sur la plage de Corossol. Critiqué, le pêcheur est pourtant tout à fait dans...

V.A 31/10/2019
#pêche#requin
TourismeActualités

Visas des étrangers : le projet qui irrite la Collectivité

La règlementation concernant les documents exigés des étrangers non communautaires pour entrer à Saint-Barthélemy est en passe d’être modifiée par les ministères de...

V.A 17/10/2019
#visas#étrangers
AssociationsActualités

Le Lions Club recueille vos dons pour les Bahamas à Marché U

Le Lions Club Saint-Barth a installé une urne à Marché U pour les habitants qui souhaiteraient faire un don au profit des sinistrés des Bahamas. Toute idée de collecte de matériels et...

19/09/2019
#solidarité#dorian#bahamas
PatrimoineActualités

Des fouilles sur votre terrain

Quand quelqu’un dépose un permis de construire ou une déclaration de travaux, selon la carte du zonage archéologique (disponible en ligne), un diagnostic peut être demandé par la...

V.A 04/09/2019
#archéologie
Economie / EntrepriseActualités

Zéro pointé pour le service clients d’Air Antilles

Assignation en justice obligatoire pour espérer obtenir une indemnisation pourtant règlementaire de la part d’Air Antilles, selon une étude de la société Retard Vol. La compagnie...

V.A 11/07/2019
#compagnies#aérien#retards#indemnisation
Conseil territorialActualités

Des bateaux plus longs à quai et une zone portuaire étendue jusqu’à Shell Beach

A la suite de la première réunion du conseil portuaire de la mandature, le 2 avril dernier, deux propositions ont été adoptées jeudi 13 mai. C’était une demande qui émanait des...

V.A 04/07/2019
Conseil territorialActualités

Conseil territorial : aides au photovoltaïques élargies, extension de la zone portuaire...

Egalement à l'ordre du jour du conseil territorial de ce jeudi 13 juin :  La Collectivité embauche cet été Pour pallier les absences pour congé durant la...

V.A 13/06/2019
#conseil territorial#ct
SécuritéActualités

Saison cyclonique : les autorités quasi prêtes, et vous ?

Conférence de presse vendredi dernier en présence de la préfète pour l’ouverture de la saison cyclonique. Avec un mot d’ordre à l’attention des habitants : ne pas attendre le...

V.A 06/06/2019
#cyclones#saison#préparation
EnvironnementActualités

Les effets de la réhabilitation sur la biodiversité à la loupe

Oiseaux, poissons, crabes, iguanes, qualité de l’eau, corail de Saint-Jean… Les effets de la réhabilitation de l’étang seront étudiés de près.   Depuis 2017,...

V.A 06/06/2019
#étang#réhabilitation
EnvironnementActualités

L’étang de Saint-Jean officiellement inauguré : « Espérons que ce projet en inspirera d’autres »

Ruban coupé pour un chantier à 6,9 millions d’euros, initié en 2016. L’étang de Saint-Jean a été inauguré par les officiels, samedi matin.   Ruban découpé à...

V.A 06/06/2019
#étang#réhabilitation#chantier#inauguration
EnvironnementActualités

Plastique : des initiatives partout dans la Caraïbe... et chez nous ?

Dominique, Saint-Kitts, Saba, Haïti… Nos voisins ont déjà pris des mesures contre l’usage du plastique, alors que flotte dans la mer des Caraïbes une mer de déchets plastiques....

V.A 23/05/2019
#plastique#région#réglementation
EnvironnementActualités

Le Rotary mène une campagne “île sans plastique” auprès des commerçants

> L’équipe du Rotary motivée pour le Clean Up, dimanche matin, qui a réuni 300 bénévoles (lire pages suivantes). Abigail Leese est en bas, sous le...

V.A 23/05/2019
#rotary#plastique
PolitiqueActualités

[Européennes ] L’Europe influe jusqu’à Saint-Barth

> “Arrêtez le massacre de Saint-Barthélemy”, une inscription découverte dimanche matin sur les panneaux devant accueillir les affiches électorales. L’auteur a signé sur...

V.A 16/05/2019
#européennes
Culture / LoisirsActualités

La Collectivité offre 20.000 euros pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame

Les appels aux dons se sont multipliés après l’incendie qui a ravagé la charpente et la flèche de la cathédrale Notre-Dame de Paris, dans la nuit du 15 au 16 avril. Répondant à la...

V.A 15/05/2019
#Notre-dame#don
EnvironnementActualités

La conférence internationale sur les sargasses se prépare

« Notre ambition : une mobilisation internationale pour lutter contre la prolifération des sargasses et pour leur valorisation », a résumé la ministre des Outre-mer Annick Girardin à...

18/04/2019
#sargasses#conférence
EnvironnementActualités

Union sacrée autour de la protection des coraux

Photo > Le comité Ifrecor : Didier Laplace (Coral Restoration), Francius Matignon (Collectivité), Heike Dumjahn (ATE), Nathalie Lédée (Reef for life), Claude Bouchon (Université des...

V.A 18/04/2019
#coraux#ifrecor#comité
EnvironnementActualités

Elles nous protègent mais agressent les coraux : bien choisir sa crème solaire

Si l’action individuelle contre l’acidification des océans ou le réchauffement des eaux est difficile, chaque consommateur peut limiter les agressions sur les récifs coralliens en...

V.A 14/03/2019
#ATE#Coraux#Crème solaire
EnvironnementActualités

Liste de plantes interdites : les importateurs jouent volontiers le jeu

Jeudi dernier, l’Agence territoriale de l’environnement accueillait une dizaine de pépiniéristes et paysagistes pour évoquer avec eux les réglementations à venir en matière...

V.A 07/03/2019
#plantes#importation
Economie / EntrepriseActualités

Taxe de séjour sur Airbnb : le cadre est fixé

La Collectivité devrait prochainement voir la collecte de la taxe de séjour des nuitées réservées via les sites type Airbnb facilitée. Les plateformes lui reverseront directement les...

V.A 28/02/2019
Economie / EntrepriseActualités

Circulation des camions de plus de 14 tonnes : la zone autorisée précisée

Le conseil exécutif a légèrement revu la zone du quartier de Public dans laquelle les camions de 14 tonnes PTAC, 7 mètres de long et/ou 2,42 mètres de large sont cantonnés depuis le...

28/02/2019
#camions#circulation#routes
PolitiqueActualités

Hélène Bernier en justice contre Bruno Magras

Nouvelle étape dans l’inimitié qui oppose le président de la Collectivité et la tête de liste Saint-Barth Autrement. Elle a formé un recours au tribunal administratif à...

V.A 14/02/2019
#taxi#litige#Magras#Bernier
UrbanismeInformations pratiques

Préfabriqués ou non, une autorisation est nécessaire

La Collectivité indique dans un communiqué avoir été sollicitée à plusieurs reprises par des personnes qui souhaitaient implanter sur leur terrain une construction type « chalet »,...

05/02/2019
EnvironnementActualités

La réglementation de la pêche va évoluer pour mieux protéger les requins

Après un an de suivi scientifique financé par l’Europe sur les raies et requins de Saint-Barthélemy, l’ATE a organisé des réunions avec les pêcheurs professionnels et de plaisance...

V.A 24/01/2019
#requins#pêche#réglementation#protection#étude
UrbanismeActualités

Urbanisme : les notions de Shob et Shon bientôt aux oubliettes

Premier changement : le document est rebaptisé « code de l’urbanisme, de l’habitation et de la construction ». Les deux derniers thèmes sont encore en cours d’écriture, et...

V.A 17/01/2019
#urbanisme#code#construction#consultation
PolitiqueInformations pratiques

Mise à disposition du projet de code de l'urbanisme

Le Président du conseil territorial informe l’ensemble des administrés que le projet de 1ère partie (urbanisme) du futur code de l’urbanisme, de l’habitation et de la construction...

11/01/2019
#urbanisme#construction#réglementation
EnvironnementActualités

[Assises] Perroquets et furets devraient montrer patte blanche

Actuellement sur l’île, il n’existe aucune information sur ce qu’on appelle les nouveaux animaux de compagnie (Nac). Ils représentent pourtant un risque pour la biodiversité...

V.A 13/12/2018
#Nac#Animaux#contrôles
EnvironnementActualités

[ Assises] Le Code de l’environnement revu et corrigé

Les avocats du cabinet In Extenso, qui ont été chargé par la Collectivité de la révision du Code de l’environnement, sont venus présenter les grandes lignes de leur travail...

V.A 13/12/2018
#Code#Environnement
EnergieActualités

[Assises ] La clim reine des énergivores

« Intégrer des énergies renouvelables, c’est bien. Mais consommer moins, c’est mieux. » L’urgence, c’est surtout la maîtrise de la demande en...

V.A 06/12/2018
#Assises#énergie#environnement#économies#isolation#clim
EnvironnementActualités

[ Assises] Voici la voiture idéale pour l’île

Petite, mignonne, et surtout 100% électrique, avec une puissance suffisante pour grimper Camaruche, même par temps de pluie : voici selon Bruno Miot, gérant de FBM, le...

V.A 06/12/2018
#voiture#électrique#ombrière#solaire
EnvironnementActualités

Les balises de la réserve naturelle retirées

Endommagées par l’ouragan Irma, les balises jaunes de la réserve naturelles qui délimitent les zones protégées ont été enlevées, en attendant d’être remplacées. « En...

30/10/2018
EnvironnementActualités

Sébastien Gréaux promu directeur de la réserve

Pas de rupture à l’Agence territoriale de l’environnement : agent de la réserve naturelle depuis 2013, le Saint-Barth Sébastien Gréaux devient le directeur d’un organisme...

V.A 11/10/2018
#Réserve#ATE#Environnement#Interview
SantéActualités

Légionelle dans l'eau de ville à Grand-Fond

Les analyses montrent une concentration de la bactérie légionelle supérieure au seuil fixé par la réglementation dans l'eau de ville, dans le quartier de Grand Fond. Seule la fin de...

V.A 05/10/2018
#eau#broamte#légionnelle#saur#ARS
SantéActualités

Eau contaminée : la consommation toujours interdite

S’il n’y a plus de bromates dans l’eau que produit l’usine, il en reste en fin de réseau en quantités légèrement supérieures au seuil fixé par la réglementation (10...

03/10/2018
#bromate#eau#contamination
JusticeActualités

Le tribunal se prononce ce jeudi sur la carte d’urbanisme

Le tribunal administratif de Basse-Terre rendra son délibéré ce jeudi 27 septembre en ce qui concerne les quatorze recours formés contre la carte d’urbanisme adoptée en février...

V.A 27/09/2018
#Urbanisme#Reglementation#Carte#Tribunal
EnvironnementActualités

Saint-Barth riche de ses requins

Le projet d’étude des requins et raies de Saint-Barth touche à sa fin. Premières conclusions du travail réalisé par Océane Beaufort, spécialiste missionnée par...

V.A 24/09/2018
#Requins#Raies#ATE#KapNatirel#Préservation#Etude
Vie quotidienneActualités

Flou législatif sur l’immatriculation des véhicules

En fin de conseil territorial vendredi, Maxime Desouches (Saint-Barth Autrement) a interpellé Alfred Brin, président de la commission transports-circulation-sécurité routière, sur...

V.A 20/09/2018
#Route#Véhicule#immatriculation#législation
JusticeActualités

Du poisson vendu hors des clous

Une commerçante a été épinglée pour la vente de poisson, à Camaruche, sans étiquetage règlementaire indiquant l’espèce du poisson, la provenance de la pêche, sans...

V.A 13/09/2018
#Tribunal#Police
EnvironnementActualités

La liste de la faune locale, un travail de fourmi

L’Agence territoriale de l’environnement publie une mise à jour de l’inventaire de tous les animaux, insectes, poissons, mollusques... repérés sur notre territoire. Un travail...

V.A 09/08/2018
#Nature#ATE#Réserve
Vie quotidienneActualités

Vitesse limitée à 40 km/h pour les poids-lourds, partout

A compter de mercredi 25 juillet, date de publication du communiqué par la Collectivité, vous ne pourrez plus dire que vous ne saviez pas : sur l’ensemble de l’île, la vitesse...

26/07/2018
#Circulation#Route#Vitesse#Règlementation
Vie quotidienneActualités

Le nouveau contrôle technique arrive à Saint-Barth

« Aucune raison de déroger à la réglementation en vigueur en métropole » : les élus ont voté pour que le nouveau contrôle technique français, beaucoup plus strict, s’applique...

V.A 19/07/2018
#Legislation
Economie / EntrepriseActualités

Vers une hausse des tarifs des taxis

Si le conseil territorial valide cette délibération, les tarifs des taxis de l’île vont augmenter de 5 euros par course le jour (10 euros par course après minuit), pour...

V.A 12/07/2018
#Taxi#Reglementation#tarifs
PolitiqueActualités

Claire Javois Guion Firmin, une année de députation

Bilan de la première année de mandat de Claire Javois Guion Firmin, députée des îles du Nord. Elue le 21 juin 2017 forte du soutien de Daniel Gibbs, Bruno Magras et Michel Magras,...

V.A 05/07/2018
#Gouvernement
PolitiqueActualités

Gestion des déchets, immigration, reconstruction : Saint-Martin et Sint-Maarten s’accordent

Reconstruction après Irma, gestion des déchets, lutte contre l’immigration illégale : un accord a été signé à Paris entre les parties française et hollandaise de l’île...

V.A 04/07/2018
#SXM
Faits diversActualités

Le plan drastique des autorités contre les accidents de deux-roues

Le groupe local de traitement de la délinquance (GLTD) officiellement créé le 25 mai, publie les premières mesures qu’il compte prendre pour endiguer le nombre élevé d’accidents...

V.A 02/07/2018
#Accidents#Sécurité
Faits diversActualités

Deux hommes pris avec 234 burgos en baie de Colombier

Samedi vers 21 heures, l’Agence territoriale de l’environnement a appréhendé deux hommes dans la baie de Colombier. Ils venaient de pêcher pas moins de 234 burgos, dont 94% ne...

06/06/2018
#Pêche
Conseil territorialActualités

La carte d’urbanisme bientôt révisée

Le conseil territorial de ce vendredi 4 mai devra s’exprimer sur le lancement d’une révision de la carte d’urbanisme de Saint-Barthélemy, adoptée en février 2017. Voici le...

V.A 03/05/2018
#Construction#urbanisme#règlementation
PolitiqueActualités

Quatre sénateurs en visite à Saint-Barthélemy

La délégation sénatoriale à l’Outre-mer, présidée par Michel Magras, est venue mercredi à Saint-Barthélemy dans le cadre de l’élaboration d’un rapport sur les risques...

V.A 27/04/2018
#Rapport#Sénat
EnvironnementActualités

Coral Restoration alerte sur deux espèces fragiles

L’oursin diadème et le burgos, deux espèces marines fragiles, le sont encore plus depuis le passage de l’ouragan Irma, selon l’association Coral Restoration présidée par Didier...

V.A 20/04/2018
#Faune#Mer
PolitiqueActualités

Bruno Magras : « Je ne suis pas hostile à l’idée de fixer un prix plafond au mètre carré habitable »

Concernant le logement, si la loi nationale s’applique à Saint-Barthélemy comme partout en France, la Collectivité dispose des compétences nécessaires pour réglementer. Un volet...

Recueilli par V.A 06/04/2018
#Interview#Logement
PolitiqueActualités

Indivision successorale : le Sénat adopte la loi et inclut Saint-Barth

Hier, les sénateurs ont adopté à l’unanimité le projet de loi sur l’indivision successorale, qui inclut désormais Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Les sénateurs ont...

V.A 05/04/2018
#Succession#héritiers
AssociationsActualités

Saint-Barth Handicap, ambitions accessibles

La semaine nationale des personnes handicapées physiques a débuté le 10 mars, organisée par l’association Saint-Barth Handicap. Cette dernière liste plusieurs souhaits pour les...

13/03/2018
PolitiqueActualités

Un contrat entre l’Etat, la Collectivité et EDF bientôt signé

Les conseillers territoriaux sont invités à donner un accord de principe pour la signature d’un accord à trois : gouvernement, EDF et Collectivité. Ce contrat doit permettre à...

V.A 02/03/2018
#Délibération
Vie LocaleActualités

Pas de viande locale sans abattoir

Manger de la viande de Saint-Barthélemy, c’est possible, mais illégal. Sans abattoir ni service vétérinaire sur place, la vente et la consommation sont hors la loi. Un...

V.A 01/03/2018
#Agriculture#Elevage
SantéActualités

La pelouse du stade est-elle toxique ?

Un reportage d’Envoyé Spécial diffusé la semaine dernière démontre que les billes de caoutchouc contenues dans les pelouses synthétiques, comme celle du stade de Saint-Jean, sont...

V.A 01/03/2018
SportInformations pratiques

La Collectivité interpelle les coachs sportifs

Afin de répertorier les différents intervenants de ce secteur et de revoir le fonctionnement actuel du stade, la Collectivité Territoriale invite les différents professionnels du...

15/02/2018
EnvironnementInformations pratiques

La réglementation de la pêche expliquée

L’Agence territoriale de l’environnement a mis en ligne un outil pédagogique et ludique pour tout savoir de la réglementation de la pêche dans les eaux de Saint-Barthélemy. En...

15/02/2018
#Mer
Conseil territorialActualités

La cession des licences des taxis bientôt interdite

Cette délibération va nourrir les échanges lors du conseil territorial de ce vendredi 2 février : elle propose une nouvelle réglementation pour la profession de taxi. Le point...

V.A 01/02/2018
Faits diversActualités

Hausse de la délinquance en 2017

En 2017, les faits de délinquance ont légèrement augmenté à Saint-Barthélemy, un effet du cyclone Irma. Par ailleurs, les autorités comptent surveiller de près le processus...

V.A 25/01/2018
#Délinquance#Chiffres
Economie / EntrepriseInformations pratiques

Chômage partiel : fin du dispositif spécial

Le dispositif dérogatoire et simplifié de demande d’activité partielle mis en place suite au cyclone Irma qui devait s’arrêter le 6 octobre a été reconduit jusqu’à...

28/11/2017
#entreprise#chômage partiel
EnergieActualités

EDF prévoit de lourds investissements à la centrale

L’électricité à Saint-Barthélemy est produite grâce à huit moteurs, six petits (3,1 MW) et deux gros (7,8 MW). EDF a pour projet de remplacer trois des petits moteurs par trois...

V.A 23/11/2017
#électricité#EDF#Centrale

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