Le Conseil économique, social, culturel et environnemental, CESCE de son petit nom, a fêté ses dix ans le 18 décembre. A quoi sert cet organisme ? Retour sur une décennie de travail visant à faire avancer Saint-Barthélemy.
Derrière son acronyme austère, le CESCE s’attaque à des problématiques très concrètes. Cependant, son rôle est limité au conseil : il n’a aucun pouvoir de décision ou d’exécution.
Le CESCE, c’est quoi ?
Une institution qui se compose de quatorze membres désignés pour cinq ans. Chacun représente un secteur ou une catégorie d’habitants : associations, BTP, retraités, hôteliers… Le choix des secteurs représentés est fixé par le ministère des Outre-mer.
Ce conseil doit éclairer la Collectivité et les élus en apportant son avis sur certaines délibérations avant leur vote au conseil territorial. Il est principalement financé par la Collectivité elle-même, qui le subventionne à hauteur de 150.000 euros, pour 286.000 euros de budget total (année 2017). Le CESCE peut aussi acheter des études plus poussées sur certains domaines, réalisées par des cabinets extérieurs.
37 avis remis en 10 ans
Depuis sa création en 2008, le CESCE a rendu des avis sur 37 délibérations, soit moins de quatre par an. En 2017, il a été particulièrement actif avec onze publications.
La « sécu » de Saint-Barth
Fin 2009, Jean-Marc Gréaux, alors président du CESCE, lance l’idée d’une caisse autonome d’assurance sociale. Une étude sur la protection sociale de Saint-Barth, comparée à celle d’autres îles françaises, atteste en 2012 d’un excédent de près de 20 millions d’euros sur notre île : la population cotise beaucoup plus qu’elle n’utilise le système.
Le conseil territorial du mois de décembre 2013 se saisit du sujet. Le sénateur Michel Magras dépose une proposition de loi pour que Saint-Barth se dote d’un régime de sécurité sociale propre, et récupère également les allocations chômage et familiales. En 2015, François Hollande vient à Saint-Barth pour la création de la Caisse de prévoyance sociale de Saint-Barthélemy. Il s’agit en réalité d’un guichet local, plus que d’une structure réellement autonome, fonctionnel depuis le mois d’avril 2017. Mais le processus est lancé.
Les premières études
La première étude a été commandée en 2011. Elle visait à déterminer les grands axes de développement de l’île. Le sujet était un peu trop vaste pour vraiment apporter du nouveau. En 2014, deux nouvelles études sont lancées. La première concerne la culture à Saint-Barthélemy. La seconde, la fiscalité des retraités de Saint-Barth.
Urgences médicales
En 2015, la commission santé du CESCE a lancé une étude sur l’évolution de la prise en charge des patients aux urgences médicales à Saint-Barth, à l’horizon 2020. L’idée est toujours la même : établir un diagnostic précis de la situation, la comparer avec celle d’îles similaires, et lister des recommandations. Le résultat de cette étude est attendu pour les premiers mois de l’année 2018.
La transition énergétique
En avril 2016, les résultats d’une étude sur la transition énergétique ont été présentés au public. L’objectif : définir un plan d’action pour arriver à 25 % d’énergies renouvelables sur l’île en 2025. Il s’agit là d’ouvrir le débat, dresser un constat chiffré, et proposer des solutions tout aussi chiffrées. Cependant, le rapport n’a pas reçu un accueil très chaleureux à la Collectivité.
Une télécabine à Gustavia ?
Avril 2017 : après les énergies durables, le CESCE a commandé une étude sur la mobilité à Saint-Barth. Elle a permis de chiffrer les déplacements des habitants : 25.000 véhicules par jour au rond-point de la Tourmente, 14.000 véhicules immatriculés pour moins de 10.000 habitants… Et très peu de déplacements en vélo ou à pied. Le cabinet Suez a suggéré diverses solutions (taxi, navettes, télécabine…), qui sont à disposition des autorités.
Irma révélateur
Le CESCE a émis diverses propositions à la délégation gouvernementale venue à Saint-Barth après l’ouragan Irma, notamment la hausse de la capacité de l’hôpital et du dispositif d’évacuations sanitaires ; le renforcement des contrôles aux frontières ; la révision des normes de construction, etc.
Prochain dossier : l’urbanisme
Un appel d’offres a été publié la semaine dernière par le CESCE : l’institution recherche un cabinet d’études qui ouvrira un dossier sur l’urbanisme et l’aménagement du territoire, par son aspect économique (lire aussi en page précédente). Le résultat de cette analyse devrait être présenté en fin d’année 2018. Par ailleurs, en ce qui concerne l’organisation interne, le renouvellement du CESCE aura lieu en mai 2018.
> Les avis publiés par le CESCE sont à disposition du public, ainsi que les études, sur son site internet : http://cesce-stbarth.org.
JSB 1258
