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Le tribunal a jugé infondés tous les arguments de Saint-Barth Essentiel pour suspendre les travaux du futur Emeraude Plage.
La requête en référé-suspension de Saint-Barth Essentiel a été rejetée par le tribunal administratif, mardi 23 juin. L’association avait listé de nombreux arguments qui selon elle auraient dû invalider la délibération accordant le permis de construire à l’Emeraude plage. Les uns portaient sur les travaux et leur impact, les autres sur les conséquences de cet hôtel une fois qu’il sera achevé.
Saint-Barth Essentiel espérait obtenir la suspension des travaux, le temps pour le pétitionnaire d’apporter les garanties jugées manquantes. Elle s’appuyait en partie sur l’avis défavorable détaillé rendu par le Conseil économique, social, culturel et environnemental (CESCE) de Saint-Barthélemy.
Avis qui selon la Collectivité et le pétitionnaire, « repose sur des fondements erronés », et qui de toute façon n’est que consultatif. Dès lors, il n’y a pas d’entorse à la légalité. « Toutes les obligations légales ont été respectées et les atteintes éventuelles à l’environnement anticipées par les solutions techniques retenues, tant durant les travaux que lors de l’exploitation future du complexe hôtelier, qui ne fait que remplacer un complexe existant de taille comparable. »
Le juge des référés est sans appel : « L’étude d’impact complète, précise et détaillée de cent-vingt pages énonce l’ensemble des considérations techniques et environnementales prévues par les textes. L’association pour sa part, oppose des considérations générales de principe ou des avis non étayés ou éclairés d’études techniques sérieuses. » Par conséquent, la légalité du permis de construire n’est pas remise en cause et la requête de l’association Saint-Barth Essentiel est rejetée. Celle-ci devra verser, au titre des frais de justice, 1.500 euros à la Collectivité et 1.500 euros à la société St Jean Beach Real Estate Invest, qui porte le projet du futur Emeraude.
L’ordonnance du juge « n’est en rien motivée et ne procède à aucun examen rigoureux des griefs soulevés contre le permis de construire », commente l’association, qui examine la possibilité de se pourvoir en cassation devant le Conseil d’Etat. « Il en est tellement ainsi que certains moyens n’ont même pas été examinés, comme par exemple celui relatif à l’absence d’enquête publique ». Saint-Barth Essentiel rappelle « que l’action en référé – qui tend uniquement à la suspension de la décision attaquée – accompagne une action au fond qui, elle, tend à l’annulation de la décision. Cette action au fond est jugée dans un délai bien plus long et se poursuit malgré la décision du juge des référés. »
